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Conditions Générales d'Utilisation

1. Introduction

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2. Accès au Site

L'accès au Site est gratuit et est soumis à votre respect des présentes CGU. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de supprimer votre accès au Site en cas de violation des présentes conditions.

3. Utilisation du Site

Vous vous engagez à utiliser le Site conformément aux lois en vigueur et aux présentes CGU. Vous ne devez pas :

4. Propriété Intellectuelle

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5. Achats et Produits

Les achats de produits numériques, tels que des ebooks, sont soumis aux Conditions Générales de Vente (CGV) disponibles sur [Conditions Générales de Vente]. En effectuant un achat, vous acceptez les termes des CGV.

6. Protection des Données

Nous nous engageons à protéger vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité disponible sur [Politique de Confidentialité]. En utilisant le Site, vous acceptez la collecte et le traitement de vos données conformément à cette politique.

7. Liens Externes

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8. Responsabilité

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9. Modifications du Site et des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier le Site et les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront publiées sur le Site et entreront en vigueur dès leur publication.

10. Résiliation

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11. Loi Applicable et Juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit international. En cas de litige, les parties conviennent de soumettre leur différend à la médiation ou à l'arbitrage international selon les règles de la Chambre de Commerce Internationale (CCI) ou de tout autre organisme d'arbitrage reconnu. Les décisions rendues seront considérées comme définitives et exécutoires. Pour les clients situés dans l'Union Européenne, les règles de protection des consommateurs prévues par le Règlement (UE) n° 1215/2012 concernant la compétence judiciaire seront également appliquées.

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